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PENITENTIAIRES A LA PEINE

Les mouvements qui agitent les prisons ces jours-ci s’inscrivent dans un délitement institutionnel qui vient de loin.

C’est, en effet, sous l’impulsion d’une idéologie anti-pénale qu’à partir de 1981, ont été démantelés les dispositifs mis en place, à la fin des années 1970, pour mettre à l’écart les détenus les plus nocifs, tant pour permettre, pour tous les autres, la libéralisation des régimes de détention dans la suite des révoltes de 1974, que d’éviter le renouvellement de ces dernières, et, un autre scandale comme l’évasion de Mesrine. Concrètement, le dispositif reposait sur deux types de cadres de détention adaptés, souvent confondus dans les médias, sous le terme, non administratif, de « Q.H.S. » (quartiers de haute sécurité) :

                - Les « Q.P.G.S. » (quartiers de plus grande sécurité), destinés à une population de maison d’arrêt (prévenus ou condamnés à de courtes peines ou en transit).

                - Les « Q.S.R. » (quartiers de sécurité renforcée), destinés, eux, exclusivement à des condamnés, mais, pour des raisons pratiques, implantés dans quelques petites maisons d’arrêt qui disposaient de places, isolées du reste de la détention, dans lesquelles s’appliquait, de principe, le régime juridique des maisons centrales.

Dans l’un et l’autre cas, la sécurité reposait principalement, outre le renforcement des moyens matériels (cadre physique, et, techniques de surveillance) et humains (effectif beaucoup plus important par détenu), sur l’isolement (ou, la détention en tout petits groupes), avec des pratiques de contrôle adaptées (fouilles, mutations de cellules et d’établissements etc.).

Ayant cristallisé l’hostilité de la gauche, intellectuelle, médiatique et politique, les Q.S.R. ont été supprimés par le ministre Badinter après l’alternance de 1981, et, les Q.P.G.S. banalisés comme « quartiers d’isolement ».

Mais, au fil du temps, sous la pression de l’idéologie et de la jurisprudence, les conditions du placement et du maintien à l’isolement ont été rendues plus restrictives, tout comme celles du placement en cellule disciplinaire en cas d’infraction et, certaines mesures de sécurité, sinon proscrites, au moins découragées…

C’est ce qui, dans le contexte actuel, tant d’accroissement important de la population pénale que de multiplication des catégories de détenus présentant un potentiel de dangerosité élevé (grand banditisme, islamistes fanatiques…), complique la prise en charge des éléments les plus difficiles.

A cet égard, il est bien certain qu’il n’existe pas de solution miracle, et, que la tradition humaniste de la France –outre les contraintes de son environnement juridique international-, fait obstacle, en l’état, par exemple, au recours à une formule de type Guantanamo…

En revanche, il devrait aujourd’hui être de priorité de redonner à l’administration pénitentiaire les outils, juridiques et pratiques, d’une plus grande maîtrise.

En particulier, l’isolement strict et sans limitation de durée s’il le faut, avec, dans toute la mesure du possible, l’impossibilité de communiquer avec les autres détenus, reste le meilleur moyen d’y parvenir, accompagné de fouilles fréquentes et approfondies, de mutations inopinées, au sein de l’établissement et en direction d’autres, de mouvements en présence de plusieurs agents, autant que possible expérimentés etc.

A cet égard, la concentration de détenus à risque dans des quartiers distincts –comme cela a été tenté sous Mme Taubira (même si, au départ, elle semblait réticente)-, est une erreur majeure, avec les phénomènes de groupe qu’elle peut induire, et, elle doit être écartée.

Cela suppose, certes, la disponibilité d’un nombre de places suffisant : c’est à l’Etat de s’en donner les moyens, s’il veut être crédible et respecté, et, assurer au maximum la sécurité physique et morale de ses agents.

Pour autant, il est bien évident que, s’agissant d’extrémistes, capables de pratiquer la dissimulation et de ne révéler leur potentiel de risque que lors d’un passage à l’acte, il n’y aura jamais de prévention sans faille : c’est par le renseignement, appuyé sur les techniques les plus appropriées, et, le professionnalisme des personnels dans l’observation et le suivi de ceux qui leur sont confiés, que l’n peut réduire ce risque –mais, certainement pas le supprimer-, en détectant à temps un tel potentiel, et, alors, en prenant à son égard les mesures nécessaires.

Il est donc impératif que les pouvoirs publics prennent aujourd’hui la mesure de la crise profonde dont l’incident de Vendin-le-Vieil n’a été que le révélateur : la sécurisation des personnels doit devenir la priorité absolue d’une politique pénitentiaire digne de ce nom.

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